Avis Cne pour autorisation rehabilitation puits forages Syndicat mixte protection gestion
Demande de subvention Agence de l’Eau pour projet raccordement espace verts sur canaux irrigation agricole
Signature convention groupement de cdes avec les Cnes de Roussillon Conflent fournitures papier
Attribution de subventions associations
DM1

Délibération autorisant des agents non titulaires pour besoin temporaires et saisonniers pour 2015
Demande de subventions pour la réparation des dégâts causés par calamités aux biens non assurables – Piste DFCI n°F174
Débat d’orientation budgétaire 2015
Création d’un marché de producteurs de pays
Prescription procedure déclaration de projet – Plateforme multimodale en compatibilité avec PLU
CA 2014 Cne
Approbation Cpte Gestion 2014 Cne
Affectation résultat fonctionnement 2014 Cne
Vote des Taux 2015
Budget 2015 Cne
CA 2014 Eau
Approbation Cpte Gestion 2014 Eau
Affectation résultat fonctionnement 2014 Eau
Budget 2015 eau
CA Assainissement 2014
Approbation Cpte Gestion 2014 Assainissement
Affectation resultat fonctionnement 2014 Assainissement
Budget 2015 Assainissement
CA 2014 Camping
Approbation compte gestion 2014 Camping
Affectation résultat fonctionnement 2014 Camping
Budget 2015 Camping
CA 2014 OT
Approbation Cpte Gestion 2014 OT
Affectation résultat fonctionnement 2014 OT
Budget 2015 OT
Règlement interieur Marché Producteur Ille

Modification tableau des effectifs
Convention mise à disposition du service entretien pour la Co des Co
Fixation prix Eau et redevance assainissement pour 2015
Avenant convention avec le SDIS raccordement réseaux humides Centre de Secours Ille
Demande de subvention pour aménagement ludique et paysager de l’espace de la porte des fontaines
Convention mise à disposition du service Urbanisme de la Co des Co
Cession à l’euro symbolique parcelle AR216 au SI Voirie suppression PN
Incorporation dans le domaine privé parcelle vacante N71 N11
Convention de conseil en énergie partage (CEP)

Présentation rapport activité 2013 de la Co des Co
Attribution de médailles et de la qualité citoyen d’honneur de la ville
Convention maitrise ouvrage avec le SYDEEL 66
Adhésion au groupement
Ouverture de crédits d’investissement pour 2015
Contribution au financement des opération d’investissement du SI Voirie pour 2015
Plan d’amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles – PAPPH
Demande de subvention à la Région et au CG pour signalétique bilingue dans le centre ville
Convention mandat maitrise ouvrage – Réalisation raccordement réseaux humide centre de secours
Demande de subvention pour réparation dégats calamité publique Piste DFCI n°F174
Demande de subvention pour réparation dégats calamité publique Plan d’eau Chemin de Casenoves