19 Décembre 2017
DM 2 Budget Principal
Tarif location engin et matériel communal
Demande de subventions Hospice
Demande de subventions Les Orgues
Demande de subventions Accueil Les Orgues
Participation SI
Frais de scolarité 2018 / 2019
Tableau des effectifs
Saisonniers 2018
Agents recenseurs
Prescription Architecturales ZAC
ZAE Cession VRD CC
Convention GIL Passage Cana Eau
Convention Concordia
Citoyen d’honneur 2018
Subvention DRAC MO Hospice
9 Novembre 2017
Location de salles
Vente bâtiments com
DRAC / Hospice subventions
Remboursement CC écoles 2016
Rapport sur l’eau 2016
Prix de l’eau 2018
Plants pépinière départementale 2018
Motion France 3 Pays Catalan
Formation Développement Hospici
RIFSEEP 2018
Lancement PAVE
MO Les Orgues
MO Les Pons PM
Convention CG Allusion Tet
Ball Trap
Vente terrain Camp Llarg
Déclaration d’utilité publique aménagement RN116
21 Septembre 2017
Dossier réalisation ZAC
Programme des équipements publics ZAC
Déclaration projet centrale photovoltaïque
Convention CC voies décheterie
Convention CC transfert MO eau
Permis Casa Sampso
Avis CLECT Tourisme
Subvention CCAS et Association 2
Subvention Église
Conseil des droits et devoirs des familles
Autorisation de traitement forage du Rosaret
Convention CC Entretien écoles
Subvention AIT Transfo Stade
Don Archives
Motion Contrats Aidés
Motion Catalogne
ZAC – Dossier de réalisation
ZAC – Programme des équipements publics
30 Juin 2017
7 Juin 2017
12 Avril 2017
23 Mars 2017
23 Février 2017
CA Budget 16
CG Budget 16
Affectation résultat Budget Camping
Affectation résultat Budget Office du Tourisme
Subventions Parc Sardane/a>
Subvention sécurisation des écoles
Demande Subventions La Poste
Demande Subventions L’Hospice
Demande Subventions Les Orgues
Convention Canalisation Eau Potable
Toilettes Les Orgues